LabOxy participe cette année au Congrès de l’Ordre des Experts-Comptables. Tenu sur 3 jours, les 27, 28 et 29 septembre au Grand Palais à Lille, le thème principal sera le conseil, et plus particulièrement la transformation du métier de conseil chez l’expert-comptable.
A l’occasion de cette participation, LabOxy propose sur son blog, avant le congrès, des articles et entretiens liés à cette thématique. Constats, opinions, retours d’expériences, solutions… LabOxy devient le partenaire des experts-comptables, avant de se voir (en vrai) à Lille !

La semaine dernière, on vous expliquait pourquoi nous étions étonnés de la faible proportion d’experts-comptables qui accompagnaient leurs clients sur le montage de dossier CIR/CII. Et surtout quelles étaient les raisons de cette faible proportion. Qualification scientifique, suivi administratif, sécurisation des informations… les doutes sont nombreux, mais peuvent potentiellement être tous levés. Focus aujourd’hui sur ce qui est peut-être le plus capital en matière de données lorsque l’on monte un dossier CIR/CII : les feuilles de temps.

En 2014, les entreprises qui ont monté des dossiers CIR auraient été redressées par l’administration fiscale à hauteur de 211 millions d’euros (1). Dans de très nombreux cas de redressements, il s’agit d’entreprises qui n’ont pas suffisamment apporté de preuves justifiant les dépenses engagées. Parlant de dépenses, notez bien que d’après le Ministère de lʼEnseignement supérieur, de la Recherche et de lʼInnovation, les rémunérations du personnel représentent près de la moitié des dépenses déclarées au CIR au titre de la recherche (2).

Qui dit preuves dit donc temps passés affectés à des projets de R&D

Ces fameux temps passés, lorsque l’on monte un dossier CIR/CII, il faut les justifier. Plus ce temps passé sera bien justifié, expliqué, plus le dossier CIR/CII sera solide. Il ne faut pas oublier que lors d’un contrôle du CIR, l’expert scientifique va analyser, décortiquer les travaux de R&D réalisés pour comprendre quelle a été la démarche scientifique, afin de valider l’éligibilité des dépenses engagées.

Le BOFIP le dit encore mieux que nous : “Les entreprises doivent pouvoir établir, avec précision et rigueur, le temps réellement et exclusivement passé à la réalisation d’opérations de recherche, toute détermination forfaitaire étant exclue.” (3)

En n’oublions pas que le contrôle du CIR peut remonter sur des dépenses engagées jusqu’à 4 années plus tôt. Ça laisse le temps d’avoir des mauvaises surprises si on n’est pas bien préparé… Et ça valide définitivement le fait de saisir les temps passés au fil de l’eau, pour ne pas ensuite se retrouver à devoir les justifier des mois ou des années plus tard.

Vous comprenez ainsi l’importance des feuilles de temps et surtout l’anticipation que cela nécessite afin de bien être préparé et équipé pour bien récolter ces fameux temps…

Dans son rôle d’interlocuteur confiance pour ses clients, l’expert-comptable a tout intérêt à anticiper cette problématique de feuilles de temps et de sécurisation des données.

Comment l’anticiper ? En proposant à son client une solution technique répondant à cela

Coup double pour lui : il renforce sa légitimité vis-à-vis de ses clients dans le domaine du CIR/CII si besoin en était, et il facilite la tâche de ses clients (et la sienne par ricochet) en proposant une solution de feuilles de temps 100% compatible R&D et totalement conçue pour faciliter le calcul et la sécurisation du CIR/CII.

Concrètement, grâce à cette solution, on sort ici du principe de feuilles de temps remplies dans un tableur quelconque (Excel dans 80% des cas), qui peut avoir très vite ses limites lors d’un contrôle de dossier CIR/CII… Un tableur permet, certes, de ventiler les temps des personnes (Imaginez par exemple un fichier avec, par ligne : les projets, par colonne : les dates, et par feuilles, les utilisateurs), mais ne peut faire office de justification du temps passé à lui seul.

Ici, l’expert-comptable propose de professionnaliser le process et de moderniser le système de relevés d’heures de ses clients avec une solution centralisée, paramétrable, et collaborative. Cap ou pas ? Allez, on vous le prouve !

1 – Centralisée, car son client va pouvoir récupérer et analyser quantitativement et qualitativement les heures travaillées et les ventiler par projet. Que ce soit au quotidien (comme le recommande l’administration pour le CIR, on pose ça là, au passage…), à la semaine ou au mois, les collaborateurs pourront saisir leurs heures en spécifiant un projet, une catégorie de tâche et en décrivant la tâche réalisée. Le tout sur une seule interface, avec des accès spécifiques. Finis les fichiers divers et variés qui se baladent dans la nature. Tout est stocké au même endroit, on optimise le temps pour ces tâches qui sont souvent jugées chronophages

2 – Paramétrable, car chaque utilisateur peut personnaliser sa manière de remplir ses feuilles de temps (par exemple heures, minutes ou pourcentage pour les temps de tâches). Idem pour ce qu’on appelle la “granularité” des feuilles de temps : on peut remplir ces dernières à la semaine, au mois, au trimestre, voire même à l’année. En résumé : la technique ne m’impose rien, c’est moi qui décide et paramètre !

3 – Collaborative, car vous le savez, un dossier CIR/CII peut rassembler des compétences très variées en interne (management & RH, scientifiques, financières…), mais également en externe (cabinets de conseils spécialisés, et experts-comptables par exemple). Chacun peut donc avoir son accès à des données bien spécifiques, et des workflows de validation peuvent être mis en place pour, par exemple, signer et valider les feuilles de temps.

Importantissime dans la constitution d’un dossier CIR, les feuilles de temps doivent faire l’objet d’une attention toute particulière. En se positionnant avec une expertise complémentaire à son métier, et en proposant une solution réellement sécurisante pour le CIR, l’expert-comptable justifie d’autant plus la confiance de ses clients. Y’a plus qu’à !

(1) Acies – Observatoire du CIR
(2) Ministère de lʼEnseignement supérieur, de la Recherche et de lʼInnovation
(3) BOFIP

Parlons-en sur l’espace Start Zone au Congrès de l’Ordre des Experts-Comptables du 27 au 29 septembre à Lille !

Qui parle aujourd’hui de transformation, parle bien sûr également de digitalisation. A ce titre, la participation de LabOxy au Congrès sur la “Start Zone” (espace dédié aux start-up sélectionnées et identifiées comme de jeunes partenaires innovants, et passage incontournable au centre de l’exposition) était une évidence : fournir aux experts-comptables un outil leur permettant de développer leurs compétences dans un contexte de transformation, et proposer une solution simple et efficace pour leurs clients bénéficiant de dispositifs relatifs à l’innovation (CIR / CII / JEI…). Au programme : démos, conseils, innovation, et bonne humeur ! C’est sur le stand SZ2 !

Share This